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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOUTTE
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ALLIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE
MOUTTE (SA)

Numéro de dépôt :
1435703
Date de dépôt :
12/11/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/1997

Présentation de la marque ALLIANCE

Déposée le 12 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) MOUTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOUTTE domicilié(e) 2, quai d'Arenc, 13002 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE est expirée depuis le 12 novembre 1997.

MOUTTE a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 MOUETTES , COBRA , 3 MATS , PERE RAPHAEL , GRAND LARGE , LA TABLE DU GRAAL , GOLDEN TEMPLE


MOUTTE (SA) - 2, quai d'Arenc, 13002 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Toutes conserves de poissons, toutes conserves de fruits, toutes conserves de légumes, toutes conserves de crustacés et toutes autres conserves alimentaires (viandes, confitures).